Adaptation à la législation française et aux conditions du site

Ce site web est édité par ladepeche.org, une société de presse en ligne soumise à la législation française. En accédant à ce site web, vous acceptez de respecter les conditions du site ainsi que les lois françaises applicables en matière de propriété intellectuelle, de protection des données personnelles, de responsabilité civile et pénale, et de toute autre matière relevant du droit français.

Si vous accédez à ce site web depuis un autre pays que la France, vous devez également respecter les lois de votre pays d’origine ou de résidence, dans la mesure où elles ne sont pas contraires aux lois françaises. Si vous accédez à ce site web depuis un pays membre de l’Union européenne, vous bénéficiez également des droits et obligations prévus par le droit européen.

Si vous constatez une violation des conditions du site ou des lois françaises ou étrangères sur ce site web, vous pouvez nous le signaler à l’adresse suivante : contact@ladepeche.org. Nous nous engageons à prendre les mesures appropriées pour faire cesser la violation dans les meilleurs délais.

Cette page a été mise à jour le 13 juin 2023.